Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DU LIMOUSIN

Numéro de dépôt :
1509632
Date de dépôt :
20/10/1987
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
20/10/1997
Marque figurative de CHAMBRE REGIONALE D\'AGRICULTURE DU LIMOUSIN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 octobre 1987 par CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DU LIMOUSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DU LIMOUSIN, domicilié(e) 32, avenue du Général Leclerc, 87065 LIMOGES CEDEX.Etablissement public à caractère administratif. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509632.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 octobre 1997.

CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DU LIMOUSIN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BLASON PRESTIGE , LES PLATEAUX DU LIMOUSIN , (Marque figurative) , PORC FERMIER DU LIMOUSIN , LIMOUSIN , BLASON PRESTIGE


CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DU LIMOUSIN - 32, avenue du Général Leclerc, 87065 LIMOGES CEDEX.Etablissement public à caractère administratif. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Viande bovine et ovine (veau, boeuf, et agneau) Salaisons (jambons, saucissons, boudins) Miels Fruits (pommes, noix, châtaignes, fraises, framboises, myrtilles) Alcools et liqueurs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.